La Justice Transitionnelle: du Chaos à l’Ordre

Lorsqu’un pays sortant d’une période de conflit doit faire face à des violations généralisées ou systématiques des droits de l’homme, le système judiciaire ordinaire ne sera souvent pas en mesure de faire face. La justice transitionnelle intervient afin que les recours appropriés puissent être trouvés. Afin de réaliser cela, une réforme institutionnelle est généralement nécessaire. Trouver la réparation pour les victimes et combler le vide relatif à l’état de droit laissé après un conflit sont au cœur de la justice transitionnelle.

POURSUITE EN JUSTICE, IMPUTABILITÉ ET DÉCOUVERTE DE LA VÉRITÉ

Les processus de recherche par des instances non judiciaires jouent un rôle important dans les premières étapes de la reconnaissance de la souffrance. Les recommandations des commissions de vérité ou organismes similaires peuvent alors contribuer à la justice pénale, aux réparations et à la réforme institutionnelle. Voici quelques exemples de leurs rôles dans les pays suivants:

SIERRA LEONE

La Commission de la Vérité et de la Réconciliation a été créée en 2002. Elle a mis en place un programme de réparation qui est dirigé depuis 2007 par la Commission nationale pour l’action sociale depuis que le Gouvernement l’a établie en tant qu’organe officiel chargé de la répartition des réparations. En outre, à la demande du président Ahmad Tejan Kabbah, l’ONU a contribué à la création du Tribunal spécial pour la Sierra Leone, chargé de poursuivre les auteurs de violations des droits humains commises pendant le conflit.

KENYA

La Commission d’enquête sur la violence après les élections (la Commission Waki) et l’Examen indépendant de la Commission électorale ont été créés en janvier 2008 et ont donné leurs recommandations en octobre de la même année. Une partie de la mise en œuvre de ces recommandations a commencé, notamment une nouvelle constitution adoptée en 2010, mais la création proposée d’un tribunal spécial chargé de poursuivre les auteurs de violences postélectorales a été rejetée par le Parlement.

TUNISIE

En 2013, le Parlement tunisien a adopté la loi sur la justice transitionnelle établissant un cadre permettant de lutter contre les violations commises entre juillet 1955 et décembre 2013. Elle a notamment mis en place la Commission de la Vérité et de la Dignité, habilitée à accorder des réparations urgentes, mais principalement à recommander des réparations et des réformes institutionnelles. Une chambre spécialisée a également été créée pour engager des poursuites pénales pour des violations spécifiques, notamment des homicides délibérés, des violences sexuelles, des actes de torture et des exécutions sans procès équitable.

L’ÉTAT DE DROIT

Souvent, dans un pays sortant d’un conflit, les groupes criminels organisés constitueront de meilleures ressources que le gouvernement local et seront mieux armés que les forces de l’ordre locales. Cependant, restaurer la légitimité des institutions nationales est un objectif à long terme, tandis que la réparation des droits de l’homme et le rétablissement de l’état de droit sont des objectifs urgents. Cela nécessite souvent l’aide extérieure de l’ONU. Par exemple, lorsque la police civile du pays entreprend un processus de réforme, la police civile des Nations Unies, bien que non habilitée à assumer des fonctions exécutives telles que les arrestations et les détentions, peut améliorer la sécurité. En effet, le simple fait que des agents de la force publique soient présents dans les rues réduit le taux de pillage, viol, vol et meurtre.

Marwin Ramos

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