C’est quoi le droit coutumier ?

Les lois coutumières sont les coutumes qui sont acceptées par l’état comme les exigences légales ou les règles de conduite. Ils sont assimilés au droit national, car ils sont si essentiels au fonctionnement social. Ces règles incluent les normes, les droits et les pratiques du peuple indigène et natif. 

 

Le peuple indigène est le groupe de gens qui s’est installé à la terre sur lequel ils résident. Ces lois peuvent être vérifiées dans un endroit spécifique, car ils représentent un comportement établi dans un cadre social. 

 

Pourquoi est le droit coutumier important ?

 

Le droit coutumier est important pour protéger les cultures et les connaissances traditionnelles du peuple indigène. En Afrique, il est important parce qu’il empêche aux lois coloniales de violer leur mode de vie. 

 

La plupart de pays africains ont un système légal qui consistent d’un mélange des lois héritées de la période coloniale, de la législation postcoloniale, des lois religieuses et des lois coutumières. Ces dernières lois représentent les lois indigènes qui viennent de plusieurs groupes ethniques dans le pays. Les lois avant la colonisation étaient essentiellement les lois coutumières dans la plupart de pays africains. 

 

Le droit coutumier de l’Afrique de sud

 

L’Afrique de sud suivit un système du droit pluraliste. Cela signifie qu’il y a beaucoup de genres des lois qui fonctionnent dans le même système du droit. Quand le pays a introduit sa constitution en 1996 après l’apartheid, les lois coutumières sont devenues une partie essentielle du système légal.

 

Selon l’Article 211, la constitution sud-africaine reconnaît les lois coutumières et l’autorité traditionnel et elle les protège. Cela implique que ces lois coutumières ne sont pas sujets à la législation qui suivit le droit commun. Ces lois doivent seulement suivre le droit constitutionnel et aussi doivent suivre la déclaration des droits.

 

Les lois coutumières, peuvent-elles coexistent avec la déclaration des droits d’Afrique de Sud ?


Un conflit en Afrique de Sud, c’est que les droits coutumiers ne se conforment pas à la déclaration des droits. La déclaration des droits protège le droit culturel, mais elle protège aussi le droit à l’égalité, la non-discrimination et de la dignité. 

 

Par exemple, en ce qui concerne les droits de succession, il y a certaines régions où les lois coutumières préconisent que quand un homme mourra, le domaine appartiendra au premier fils. Beaucoup de défenseurs des droits des femmes diraient que c’est le préjudice contre la femme. 

 

L’amélioration d’éducation sur comment les lois coutumières sont discriminatoires serait une façon qu’elles peuvent coexister avec la déclaration des droits. Une autre façon serait de donner le pouvoir aux citoyens à écrire un testament qui conforme aux droits communs pour permettre à la femme d’être héritière.

 

En somme, les lois coutumières sont importantes pour maintenir la mode de vie indigène et pour eux permettre d’avoir un statut juridique. Il y a des fois quand les droits coutumiers peuvent s’opposer aux droits constitutionnels : ces issues peuvent être résolues dans une cour de justice.  

 

NATASHA MEHRA

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