Introduction

L’exigence du consommateur, l’élargissement de la chaîne logistique exigent la mise en place d’un outil d’information permettant une bonne collaboration entre les différents acteurs de la chaîne. La mise en place d’un système de traçabilité consiste à associer les flux d’informations aux flux physiques, à gérer les liens entre les produits entrants et sortants et à prévoir les moyens pour retrouver une information sur un produit. Dans le secteur minier en RDC, la traçabilité constitue un outil essentiel pour lutter contre le trafic illicite des minerais, renforcer la bonne gouvernance et favoriser une exploitation minière responsable.

Traçabilité des produits et responsabilité

La traçabilité du produit est la capacité d’un fabricant de retracer un produit par ses procédures de traitement et de retracer un produit de retour au fabricant. Dans la plupart des cas, la traçabilité des produits est contrôlée par l’utilisation d’un numéro de lot. Les systèmes de traçabilité sont utilisés pour aider à améliorer la qualité globale du processus. Quand un défaut est constaté, ils permettent d’examiner les données et de déterminer la cause de la défectuosité. L’objectif de la traçabilité est d’empêcher les problèmes de défaut de fabrication de se reproduire et d’exclure du commerce les produits dont les matières premières sont issues ou liées à des violations graves des droits de l’homme.

La nécessité d’un système national ou régional

Dans la lutte contre la fraude des ressources naturelles, la traçabilité aide les pays à mettre en place des mesures en matière de surveillance, de détection et de contrôle des transports des ressources naturelles. Dans le domaine sécuritaire, la traçabilité peut contribuer à la stabilisation de la sous-région, évitant l’exportation ou la commercialisation des ressources naturelles issues des activités des groupes armés ou d’exploitation illicite. Les États et le secteur privé doivent établir un cadre juridique pour la mise en œuvre et l’application de la certification et la traçabilité des produits de leurs ressources naturelles. Ce cadre juridique inclura les objectifs, le champ d’application, les ressources naturelles concernées, le mode d’organisation, le choix des technologies de certification, les obligations des parties et les modalités des échanges d’informations entre les Etats.

La traçabilité des minerais en RDC

Tous les acteurs impliqués dans le secteur minier dans la partie Est du pays doivent désormais participer à sa reconstruction. Tous les pays des Grands Lacs sont déterminés à liquider complètement l’exploitation illicite et le commerce illégal des ressources naturelles de leurs espaces géographiques. Le but est d’arriver à l’éradication des réseaux maffieux impliqués dans l’approvisionnement des minerais aux fins de financement des activités illicites et blâmables ; à la garantie de la certification et de la traçabilité de flux des minerais du site d’extraction jusqu’au point d’exportation ; au renforcement des capacités et à l’amélioration de la bonne gouvernance dans le secteur minier.

Conclusion

La traçabilité des substances minérales constitue un outil essentiel pour garantir l’origine des minerais, lutter contre l’exploitation illicite et le commerce illégal, restaurer l’autorité de l’Etat et renforcer la bonne gouvernance. Elle doit permettre au secteur minier de jouer effectivement son rôle de moteur de croissance et de développement.